Juin 2016

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Historique

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71e Congrès : un congrès aux différents formats pour satisfaire tous les goûts !

Le 71e Congrès de l’Ordre des experts-comptables sera riche en animations ! En effet, pour satisfaire les attentes des congressistes et leurs besoin d‘actualisation et de formation, les rapporteurs généraux, Hubert Tondeur et Christian Scholer, ont imaginé l’animation de la thématique « cœur de métier » autour de différents formats. Il y en aura pour tous les goûts !

 

Les plénières

Comme chaque congrès de l’Ordre, la 71édition sera marquée par deux moments forts : une plénière d’ouverture et une plénière de clôture.

 

La plénière d’ouverture : « Comptabilité-fiscalité : ADN de l’expert-comptable »

La plénière d’ouverture abordera l’union sacrée de la comptabilité et de la fiscalité. Au croisement de ces deux matières fondamentales, une seule profession : les experts-comptables !

Leur formation, les dossiers traités, ou encore les missions réalisées ont amené les experts-comptables à devenir d’authentiques experts fiscaux, les rapprochant de fait de leurs voisins européens.

Véritable conseiller conjugal, l’expert-comptable contribue ainsi au maintien de l’équilibre au sein du couple mythique, en allant jusqu’à proposer des solutions originales pour lisser les divergences qui peuvent éloigner parfois ces deux matières… au cœur du métier.

 

La plénière de clôture : « Expert-comptable, expert fiscal : les missions de demain à l’heure européenne »

En écho à la plénière d’ouverture portant sur la connexion entre la comptabilité et la fiscalité, la plénière de clôture, résolument prospective, s’interrogera sur l’avenir de cette relation, et sur les évolutions de la profession dans sa nature et ses missions, en France, en Europe et dans le monde.

L’objectif étant notamment d’essayer de distinguer d’éventuelles convergences des modèles professionnels au niveau international. Bref, de plus en plus experts, de moins en moins comptables… Un destin hexagonal ou mondial ?

 

Les conférences de la profession

D’une durée d’1h30, les conférences de la profession restent le format traditionnel des animations des congrès de la profession. Cette année, 24 conférences, répondant aux problématiques des cinq axes thématiques de « l’expert-comptable/l’expert fiscal », sont proposées aux congressistes.

 

Comptabilité et fiscalité : une relation intime et complexe

Bien qu’unies par une relation construite au fil des années, la comptabilité et la fiscalité vivent une union complexe. Comme dans un couple, chacun revendique son autonomie et son importance… relative. Ainsi, les spécificités fiscales ne sont pas toujours traduites en comptabilité et certaines options comptables peuvent avoir des incidences sur le résultat fiscal… cela conduit immanquablement à de nombreuses divergences fiscalo-comptables.

  • La comptabilité des spécificités fiscales : un outil intégré
  • Le FEC : outil de contrôle et demain outil de gestion ?
  • Les sociétés de personnes : comment gérer l’articulation entre le droit, la comptabilité et la fiscalité ?
  • Incidence fiscale des options comptables : comment éviter les pièges ? 
  • Facture électronique : aspects comptables et fiscaux d’une nouvelle obligation au 1er janvier 2017
  • E-commerce : maîtrisez les aspects comptables et fiscaux !

Expert-comptable : au cœur de la comptabilité

La comptabilité constitue le cœur de notre métier. Nos compétences en la matière doivent évoluer au rythme de l’influence d’un droit sans cesse en mouvement dans sa dimension normative comme dans sa dimension politique. De nouveaux champs comptables s’ouvrent à nous, et ce quelle que soit la taille des entreprises de nos clients. 

  • Comptabilité : évolutions et perspectives de la doctrine et des méthodes
  • Reporting intégré

Le conseil fiscal par l’expert-comptable

Si le devoir de conseil est inhérent à toute mission, il faut savoir transformer notre obligation en opportunité et proposer du conseil… fiscal. L’identification des sujets pouvant donner lieu à des missions de conseil fiscal constitue le point d’entrée d’une offre en la matière.

Les conférences de cette thématique vous mettront sur la piste de ces missions de conseil pour que vous deveniez un véritable expert fiscal !

  • Obligation de conseil en matière fiscale : comment la maîtriser ?
  • Transmission et plus-value
  • Du conseil à l’optimisation fiscale : jusqu’où aller ?
  • Contrôle fiscal : les bons conseils à donner vos clients
  • Les 10 règles d’installation à connaître pour accompagner l’installation de son client en Europe
  • La technique fiscale au service de la gestion de patrimoine

Fiscalité à l’heure européenne : contraintes et opportunités

De nos jours, il n’est plus possible de réfléchir à la fiscalité française sans en avoir une vision communautaire. Les règles fiscales françaises sont de plus en plus contraintes par les décisions européennes et les choix des entreprises sont, de plus en plus, influencés par les pratiques des différents Etats membres.

  • Harmonisation fiscale européenne : état des chantiers et des réflexions (BEPS, TVA…)
  • Limitation européenne des aides aux entreprises : conséquences pratiques pour les PME 
  • Jurisprudence communautaire : facteur essentiel d’harmonisation fiscale pour les entreprises
  • Mobilité européenne : gestion fiscale et sociale    
  • Eviter les doubles impositions : exemples et pièges à éviter
  • Contrôles fiscaux multilatéraux : un futur modèle à partir des expériences allemande, autrichienne et italienne

Fiscalité des groupes : évolution ou révolution ?

Le droit fiscal français a toujours tenu compte de l’existence des groupes. Or, sous l’influence des projets de l’OCDE en matière de prix de transfert et de la jurisprudence communautaire, le régime des groupes pourrait être modifié en profondeur.

Quelle est la place de la fiscalité nationale face à l’internationalisation, à la montée en puissance du commerce en ligne et à l’ubérisation dans un contexte de lutte des Etats contre l’érosion des bases d’imposition des entreprises, source importante de leurs recettes ? Evolution ou révolution ?

  • Intégration fiscale : état des lieux et perspectives
  • Implantation d’une holding en Europe : opportunités, risques et modalités
  • Prix de transfert : état des lieux et perspectives
Les essentiels
Le 71e Congrès est aussi l’occasion de proposer un nouveau format d’animation d’une heure, pour faire le point avec un expert sur l’actualité et les points de vigilance de sujets fiscalo-­comptables. Un format pour aller à l’essentiel qui propose une dizaine de thématique :
- PCG : actualité et points de vigilance
- IFRS : actualité et points de vigilance
- Comptes consolidés : actualité des règles françaises
- SCI : actualité et points de vigilance
- FEC : actualité et points de vigilance
- Fusions : actualités comptable et fiscale
- Holdings : actualité fiscale
- Location meublée : actualité et points de vigilance
- Retenue à la source de l'impôt sur le revenu
 Imposition des titres et plus-values : actualité et points de vigilance
Les microconférencesD’une durée de 30 minutes, les microconférences permettent de faire le point sur des sujets d’actualité professionnelle. Cette année, une cinquantaine de sujets sont proposés parmi lesquels :
- Lutte anti -blanchiment : comment faire face à vos obligations ?
- Les crédits d’impôts en faveur des entreprises
- Les pièges de la TVA
- Exonérez vos plus-values d’entreprise
- L'actualité sociale    
- Généralisation de la complémentaire santé  : les principaux points de vigilance
- De nouvelles missions sociales grâce au diagnostic social
- Les clauses à risque du contrat de travail
- La mise en place des délégués du personnel
- La mise en place du règlement intérieur et de la charte informatique : risque et opportunités
- Les services d'Infodoc-experts à la profession : hotline et site internet
- Veille stratégique, élément de différenciation pour développer l’activité des entreprises clientes de votre cabinet
- L’actualité 2016 des crédits d’impôts relatifs à l’innovation !
- Crowdfunding, opportunités et risques
- IPSAS/EPSAS
- A la découverte de la mission légale de mise en état d’examen des comptes de campagne
- La fiscalité des associations
- La comptabilité des CE et  la mission de présentation
- Osez l’accompagnement des entreprises en difficultés !
- Les 10 pièges à éviter dans le traitement d’un dossier agricole
- Le règlement EIDAS, déjà 3 mois ou plutôt 2 ans !
- La DSN : Camps de Base vers le sommet !
- La cybercriminalité
- Le Cloud, saison 3
- Sécurisation des flux !                            
- Gestion des flux financiers  à l’international
- Le Diagnostic export : un outil de conseil
- Pilotage des risques  à l’international
- Les professions libérales : actualisez vos connaissances grâce à un outil !
- Tout savoir sur les secteurs d’activité de vos clients
- Les experts-comptables : le 1er réseau d’accompagnement à la création d’entreprise avec Business story !
- Evaluation financière d'une marque : méthodes et conseils 
- L’Actualité juridique
- Découvrez l’outil d’aide à la décision de la forme juridique
- Présentation des clubs du Conseil Supérieur
- L’adaptation de la formation du stagiaire à l’évolution des systèmes d’information
- Penser international dès le début de son stage : objectifs et perspectives
- A la découverte du mécénat culturel : aspects comptables, fiscaux, et juridiques
Le quiz en direct de la place du Conseil supérieur
Devant le succès rencontré par les quiz lors du congrès de Paris 2015, le Conseil supérieur propose, pour la deuxième année consécutive, d’aborder des points techniques et réglementaires d’une façon ludique autour de quiz d’une vingtaine de minutes. Le participant qui enregistrera le meilleur taux de bonnes réponses repartira avec un lot ; alors à vos zapettes et que le meilleur gagne !
- Le contrôle de qualité
- La formation professionnelle continue : obligations/recommandation
- La déontologie
- Lutte anti-blanchiment
- Testez vos connaissances sur la démat et les technos
- Les professions libérales
- Les difficultés comptables
- Les difficultés fiscales
- Les difficultés sociales
- L’actualité juridique
- La DSN
- L’expert-comptable et le particulier : le jeu des sept erreurs
- Le financement participatif
- Les utilités de Signexpert
- La transmission
- Le secteur public
- L’international (lexique)

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SIC N° 375

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