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Comptabilité et fiscalité : une relation intime et complexe

Conférences
 
La détermination du résultat fiscal par des écritures comptables : c’est possible !
  • Jeudi 29 septembre de 13h30 à 15h
  • Vendredi 30 septembre de 14h30 à 16h

Le système français repose sur la connexion entre la comptabilité et la fiscalité. Des charges à caractère purement fiscal sont comptabilisées par le biais de provisions réglementées, des choix de méthodes comptables permettent d’optimiser le résultat fiscal. Pour autant, il existe plus de 200 divergences temporelles ou définitives entre le résultat comptable et le résultat fiscal, difficiles à suivre dans le temps par le système actuel des réintégrations/déductions. Cette conférence propose une méthode originale de suivi des spécificités fiscales : la connexion intégrée.

 

Laurent Didelot
diplômé d’expertise comptable,
enseignant-chercheur,
co-auteur de «Maîtriser les IFRS»
Yen-Pei Chen
responsable fiscalité
et rapports d’entreprise ACCA

 

Odile Barbe
expert-comptable,
enseignant-chercheur,
co-auteur de «Maîtriser les IFRS»

 

Le FEC : outil de contrôle et demain, outil de gestion ?
  • Mercredi 28 septembre de 17h à 18h30
  • Jeudi 29 septembre de 13h30 à 15h

Après avoir rappelé les principales précisions de mise en œuvre, il sera question des opportunités et des nouveaux usages que le FEC va apporter à nos cabinets et aux entreprises. 

 

Olivier Missemer
expert-comptable
membre du groupe de travail
FEC du Conseil supérieur
Jean Saphores
président de la commission Innovation du Conseil supérieur

 

Jean-Pierre Lagay
expert-comptable
commissaire aux comptes

 

 

Les sociétés de personnes : comment gérer l’articulation entre le droit, la comptabilité et la fiscalité ?
  • Jeudi 29 septembre de 13h30 à 15h
  • Vendredi 30 septembre de 14h30 à 16h

Les règles fiscales relatives à l’imposition des résultats et des plus-values des sociétés de personnes font l’objet de particularités importantes au regard des règles juridiques et comptables. La gestion fiscale des sociétés de personnes s’avère complexe et l’expert-comptable doit gérer l’articulation entre le droit, la comptabilité et les spécificités fiscales de ces structures.

 

Patrick Viault,
directeur adjoint d’Infodoc-experts,
responsable droit fiscal et des sociétés
Denis Van Strien
expert-comptable,
commissaire aux comptes
 
Incidence fiscale des options comptables : comment éviter les pièges ?
  • Mercredi 28 septembre de 17h à 18h30
  • Vendredi 30 septembre de 14h30 à 16h

Nul ne peut imaginer comptabiliser ses opérations sans se préoccuper de l’impact sur le résultat fiscal. Opter pour un mode de comptabilisation n’est neutre ni sur l’impôt, ni sur les taxes locales et l’abondante jurisprudence fiscale statuant sur des traitements comptables en est la preuve... Des exemples pratiques mettront en évidence les risques fiscaux mais également les opportunités de certains modes de comptabilisation.

 

Anne-Lyse Blandin, expert-comptable
commissaire aux comptes
co-auteur du « Mémento comptable »
Marie-Amélie Deysine
avocate, co-auteur fiscal
du « Mémento comptable »

 

Facture électronique : aspects comptables et fiscaux d’une nouvelle obligation au 1er janvier 2017
  • Jeudi 29 septembre de 9h à 10h30
  • Vendredi 30 septembre de 14h30 à 16h

Depuis 2010, ce sont deux directives européennes et trois textes français qui structurent la généralisation de l’usage de la facture électronique dans toutes les entreprises françaises. L’enjeu de productivité dépasse le milliard d’euros par an et concerne les entreprises de toutes tailles, en particulier les plus petites, qui par leur nombre représentent l’enjeu majeur de la réussite du déploiement. La première obligation du 1er janvier 2017 concerne l’ensemble des factures émises à l’intention du secteur public, soit près de 100 millions de factures annuelles. Mais l’échéancier à 2020 annonce la fin du papier !

 

Romain Lemaire
expert-comptable
commissaire aux comptes
Jean Saphores
président de la commission
Innovation du Conseil supérieur
Régine Diyani, directrice de l’agence pour l’Informatique financière de l’Etat

 

E-commerce : maîtrisez les aspects comptables et fiscaux !
  • Jeudi 29 septembre de 9h à 10h30
  • Vendredi 30 septembre de 14h30 à 16h

La comptabilité et la fiscalité du e-commerce répondent aux nouvelles règles économiques du XXIe siècle. Les rôles multiples du professionnel du chiffre sont plus que jamais essentiels pour ces entrepreneurs, dans cet environnement en pleine transition. Profitez de cette conférence pour adopter les nouvelles règles de ce secteur en expansion !

 

Cyril Degrilart,
expert-comptable
Jean-Pierre Riquet,
expert-comptable

 

Essentiels
SCI : actualités et points de vigilance
  • Jeudi 29 septembre de 8h30 à 9h30, de 14h15 à 15h15
  • Vendredi 30 septembre de 16h à 17h

La SCI est un outil juridique utilisé tant pour la gestion d’investissements locatifs ou privés que pour l’immobilier d’entreprise ; ce mode d’organisation est susceptible de poser des difficultés pour l’application de nombreux régimes fiscaux. Cet essentiel abordera les points de vigilance en matière de gestion fiscale des SCI ainsi que l’actualité jurisprudentielle récente.

 

avec Olga Condé, consultante en droit fiscal et sociétés d’Infodoc-experts

 

FEC : actualités et points de vigilance
  • Jeudi 29 septembre de 8h30 à 9h30, de 16h45 à 17h45
  • Vendredi 30 septembre de 16h à 17h

Après plus de 30 mois de mise en œuvre, le FEC devrait être maîtrisé par les éditeurs et leurs utilisateurs entreprises ou cabinets. Or, ce n’est pas encore le cas et de nombreuses règles d’application viennent d’être précisées pour vous permettre de produire un FEC conforme à la réglementation.

 

avec Patrick Collin, directeur des missions fiscales du Conseil supérieur
et Stéphane Gasch, directeur des études informatiques du Conseil supérieur

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