DECEMBRE 2016

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Historique

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Résultats des élections régionales de l’Ordre

Le Conseil Supérieur de l’Ordre des experts-comptables vous présente les résultats des élections dans les Conseils régionaux pour l’année 2016.

 

18 952 électeurs membres de l’Ordre des experts--comptables ont été appelés cette année 2016 à élire leurs représentants au sein des Conseils régionaux et Comités départementaux.

Comme en 2012-2013, les électeurs ont voté exclusivement par voie électronique, en se connectant au site internet de vote dédié aux élections, du 11 novembre 00h01 au 30 novembre 23h59, heures locales.

Les dépouillements des votes ont eu lieu le 1er décembre 2016 dans chaque Conseil régional, en présence notamment du bureau de vote et de l’huissier désigné à cet effet.

13 446 experts-comptables se sont exprimés, soit un taux de participation de 70,95 %. Pour mémoire, le taux de participation était de 62,11 % en 2012 et de 66,33 % en 2008.

Les résultats des élections sont affichés au siège de chaque Conseil régional et Comité départemental et sont également consultables, par chaque électeur, sur le site de vote.

Vous trouverez ci-contre les taux de participation par région.

 

Particularités de ces élections

Compte tenu de la modification territoriale de la carte ordinale devant être mise en place en 2018, les mandats issus des élections 2016 sont à titre dérogatoire d’une durée de deux années.

Le vote blanc a été autorisé pour la première fois mais n’est pas comptabilisé en tant que suffrage exprimé (art. 115 du Règlement intérieur de l’Ordre).

Enfin, de nouvelles règles relatives à la parité hommes/femmes ont été appliquées aux élections de listes dans les Conseils régionaux de 200 membres ou plus, ainsi qu’aux élections au scrutin plurinominal à un tour dans les Conseils régionaux de moins de 200 membres.

 

La prochaine étape : les élections au Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables

Le vote pour les élections au Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables sera ouvert du 11 février au 2 mars 2017.

Seuls les élus des Conseils régionaux ont la qualité d’électeurs au Conseil supérieur. Sont par ailleurs éligibles, les membres de l’Ordre ayant droit de vote dans les assemblées générales régionales et n’ayant pas été privés par une sanction disciplinaire du droit d’être membre des Conseils de l’ordre.

46 membres sont ainsi à élire.

Le dépouillement du scrutin aura lieu le vendredi 3 mars 2017, à 9h30, dans les locaux du Conseil Supérieur. 

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